Préambule

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions décrites ci-dessous ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion et l’accès au présent site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions ci-dessous

L’éditeur se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.

L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes conditions lors de chaque connexion.

Identification et publication

Le présent site est publié conjointement par :

• SAS FLAMATECH, dont le siège est situé :
  380 rue neuve 38460 MORAS
  N° TVA intracommunautaire : FR64885400465
  Téléphone : 04.81.09.25.90

Dénommés ci-dessous « FLAMATECH ».

Le présent site est hébergé par les services de production du groupe FLAMATECH.
Directeur de la publication :
Le présent site est la propriété indivise de FLAMATECH.

Autorité de contrôle

FLAMATECH située 380 rue neuve 38460 MORAS.

Propriété intellectuelle

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• sont protégés par la législation française sur les droits d’auteur,
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Les utilisateurs du site sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition sur les données qui les concernent, conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Ces droits peuvent être exercés sur simple courrier adressé à :

FLAMATECH
380 rue neuve
38460 MORAS

 ou par e-mail à contact@flamatech.fr 

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